Éditeur du site : AIO SERVICES SRL — 42, Rue du Tilleuls, 1460 Rhode Saint-Genèse, Belgique.
Responsable de publication : AIO SERVICES SRL.
Hébergement : Base44 — plateforme d'hébergement sécurisée.
Contact : info@thescentcode.be
Capital social, RCS et numéro de TVA intracommunautaire : disponibles sur simple demande.
Tous les contenus présents sur ce site (textes, visuels, marques) sont la propriété de The Scent Code et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Article 1 — Commandes : Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles.
Article 2 — Prix : Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
Article 3 — Paiement : Le paiement est sécurisé via Base44 Payments (hébergé par Wix). Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.
Article 4 — Livraison : Les commandes sont expédiées sous 2 à 5 jours ouvrés. Les délais de livraison varient selon la destination.
Article 5 — Droit de rétractation : Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation.
Article 6 — Garanties : Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation.
Accès au site : L'accès est gratuit. L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible mais ne peut garantir une continuité absolue.
Propriété intellectuelle : L'ensemble des contenus est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.
Responsabilité : L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment d'éventuelles interruptions.
Liens hypertextes : Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
The Scent Code respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale et historique de commandes, nécessaires au traitement des commandes.
Finalités : gestion des commandes, service client, informations commerciales (avec consentement).
Destinataires : les données sont destinées à The Scent Code et à ses prestataires de paiement et de livraison.
Durée de conservation : les données sont conservées pour la durée nécessaire à la fourniture du service et au respect des obligations légales.
Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition et portabilité. Exerçables à info@thescentcode.be.